REGLEMENT INTERIEUR
1- But de l’association
L’ACC Cyclisme a pour vocation de promouvoir des activités physiques et sportives en relation avec le cyclisme ainsi que la gestion des moyens nécessaires pour leur mise en œuvre. C’est une activité qui se pratique en tous lieux, sur les routes ou dans les chemins et sentiers prévus à cet effet, dans le respect du code de la route et forestier.
Le club comporte une section cyclisme course dont l’équipement est financé par des sponsors.
2 – Cotisations et Licences
Pour faire partie de l’association, il faut prendre une licence et être à jour de sa cotisation au 31 décembre de l’année n-1. Son montant est fixé annuellement en assemblée générale. Seuls les membres actifs et affiliés ont voix délibératrice dans toutes les assemblées.
3 – Équipement
Lors des compétitions, remises de récompenses et cérémonies officielles, les coureurs doivent obligatoirement porter les tenues fournies par le club, et se référer à la charte de l’ACC Cyclisme coureurs.
4 – Le comité de direction
La direction de l’association est collégiale, elle est assurée par quatre co-présidents représentant chaque section (section course, section cyclo, section VTT, section tandems handicap)assistés par un trésorier et un secrétaire.
5- Adhérents
Être à jour dans ses cotisations. Chaque adhérent peut consulter le Règlement Intérieur sur le site ou au siège du club. La participation d’un non-adhérent aux sorties prévues par le club, est autorisée au titre de découverte. Passé un délai de 3 sorties, il devra se licencier et régler la cotisation annuelle. Les licenciés extérieurs, passé un délai de 3 sorties, s’acquitteront de la cotisation du club ou ne participeront plus aux sorties.
6 – Pratique du Cyclisme
Le club met à la disposition de ses membres :
– des circuits hebdomadaires sur le site internet avec une programmation calendaire sur l’année civile en cours,
– des informations relatives à la vie du club.
– des structures permettant la pratique du cyclisme.
7 – Participation à la vie du club
Chaque adhérent est concerné par la vie du club et la réussite des organisations.
En adhérant à l’ACC Cyclisme, vous vous engagez moralement à apporter votre contribution dans l’année, aux différentes manifestations dont le club assure la maitrise d’œuvre.
8 – Sécurité
En sortie sur routes individuelles ou en groupes :
– Respect du code de la route
– Respect de la signalisation
– Port du casque obligatoire
– Les écouteurs sont proscrits
– Port de la chasuble jaune vif du club ou d’un vêtement clair avec parements réfléchissants et un dispositif d’éclairage avant et arrière sur le vélo lorsque la visibilité est réduite,
– Tout adhérent se présentant sans casque, sera exclu de la sortie.
– Chaque adhérent est responsable de l’entretien de son vélo et des accessoires de dépannage (pompe, outils, chambres à air)
Ces règles s’appliquent aussi pour le VTT.
Le bureau met à la disposition des adhérents sur le site Internet ACC Cyclisme , Rubrique sécurité, les fascicules « Les bons réflexes pour rouler en groupe » et « Mémorandum sécurité » émanant des Fédération Françaises du vélo et du cyclotourisme pour parfaire leurs connaissances des règles à respecter.
– voir aussi aussi article 11 – Les sorties avec capitaines de route,
Vélos à assistance électrique VAE, seuls sont autorisés lors des sorties du club les VAE correspondant à l’article R.311-1-611 du code de la route c’est-à-dire cycle équipé d’un moteur auxiliaire électrique d’une puissance nominale continue maximum de 0.25 kilowatt, dont l’alimentation est réduite progressivement et finalement interrompue lorsque le véhicule atteint une vitesse de 25 km/h, ou plus tôt si le cycliste arrête de pédaler.
9 – Circuits
L’adhérent devra respecter le parcours affiché sur le site du club. Il a la possibilité d’informer le responsable des circuits des difficultés rencontrées (sécurité, routes non adaptées, etc,,) afin que des corrections du circuit soient effectuées.
10 – Conditions météorologiques exceptionnelles
Les sorties par groupe proposées par le club sont programmées selon un calendrier réparti sur toute l’année civile, De toute évidence, ce programme ne peut pas tenir compte à l’avance des conditions climatiques exceptionnelles (vent violent, pluie diluvienne, orage, chaleur excessive, froid intense, verglas etc,,) ne permettant pas de pratiquer le cyclisme dans des conditions de sécurité optimales.
Le club par son représentant légal n’est pas tenu à chaque fois que ces circonstances météorologiques surviennent de faire parvenir individuellement ou collectivement à ces adhérents un message d’avertissement des risques encourus,
Dans ce contexte de conditions météorologiques défavorables, l’adhérent qui effectue la sortie programmée, le fait de son propre chef, en toute conscience du danger, sous son entière responsabilité individuelle, Si un accident se produit avec dégâts matériels, blessures corporels ou décès, il ne pourra en aucun cas, soit individuellement, soit par l’intermédiaire d’un avocat exercer un recours contre le club et son représentant légal,
De même les assureurs, l’assurance maladie et autres organismes ayant couverts les frais consécutifs à l’accident, ne pourront, en aucunes circonstances, exercer un recours contre le club et son représentant légal sachant que toutes les sorties effectuées dans des conditions météorologiques défavorables le sont à titre strictement individuel et en aucun cas sous l’égide du club,
11 – Les sorties avec capitaine de route,
Sauf exception, les sorties du club se font avec un capitaine de route, L’adhérent participant à ces sorties a été informé dans le détail par mail et, par le site internet du club, de la mission exercée par le capitaine de route et de l’étendue de ses attributions. Il reconnaît en avoir pris connaissance dans son intégralité et s’engage par conséquent à respecter les consignes reçues avec discipline et respect de l’homme qui les a formulées.
Le capitaine de route est un bénévole qui ne porte aucun mandat officiel du club. Il ne pourra en aucun cas être inquiété par un adhérent en cas d’ incident ou accident survenu au cours d’une sortie organisée par le club,
12 – Assurances
Le licencié FFC ou FFVélo bénéficie des garanties qui sont automatiquement acquises par la licence.
Pour des garanties supplémentaires, se référer aux dispositions proposées par chaque fédération.
En cas d’accident, en aucun cas, la responsabilité du club, ne pourra être engagée pour un pratiquant non-adhérent à l’ACC Cyclisme.
13 – Droit à l’image
Sauf refus personnel, signifié par écrit au Comité Directeur, l’adhérent autorise toute utilisation des photographies et vidéos prises au cours des activités de l’association.
Ces photos ou vidéos peuvent parfois être utilisées dans divers supports d’informations; presse; site Internet.
14 – Date d’effet
Le présent règlement intérieur annule et remplace toutes les versions précédentes, Il prend effet en date du 4 Décembre 2024,
Les Membres du Comité Directeur de l ACC Cyclisme
